J.O. 282 du 4 décembre 2005
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Décret du 1er décembre 2005 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)
NOR : MCCB0500795D
Par décret du Président de la République en date du 1er décembre 2005, est nommé et titularisé conservateur du patrimoine :
A compter du 21 octobre 2005
Spécialité archives :
Sébastien Studer.